Accueil → Mentions légales

Mentions légales

Éditeur

Association de l'Ecole de Musique de Francheville (69430) Association loi 1901 déclarée à la préfecture du Rhône sous le n° W691065565 N° SIRET : 318 288 628 00015
Siège social : Place de l'ancienne Mairie
69340 Francheville
Email : courrier[-at-]ecolemusique.fr

Directeur de la publication

  • Le Président de l'association
  • (administrateur du site)

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH
Siège social : Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Email : support

Conception et réalisation

Ce site est basé sur le gestionnaire de contenus (CMS) PluXml dont la gestion est assurée sans base de donnée. Le thème est adapté du thème original : CSS3_seascape_two Template élaboré par css3templates.co.uk déposés sous licence publique (Creative Commons Attribution 3.0 Licence). Que ces contributeurs en soient grandement remerciés.
Ce site est conforme aux spécifications W3C, valide XHTML1.0, valide css 3 et est optimisé pour des navigateurs de nouvelle génération.
Les utilisateurs de IE 7 et 8 pourront obtenir des affichages dégradés et/ou des comportements altérés vis à vis du code HTML5 utilisé.

Protection des informations

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004,l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, chaque internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification, de suppression, des données le concernant, sur simple demande (par email à  ou par courrier à Ecole de Musique de Francheville - Ancienne Mairie - Place de l'ancienne Mairie -  69340 Francheville.)
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.
Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'Association EMF ne saurait être engagée par les informations, opinions et/ou recommandations formulées par des tiers.
L'école de musique de Francheville autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site web pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site http://www.ecolemusique.fr. ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Les liens vers le site web de l'école de Francheville, lorsqu'ils sont activés, doivent s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre.

Propulsé valeureusement par PluXml en 0.076s